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La crédibilité vaut son pesant d’or face à l’impôt

By Robert Robillard - 19 June 2014

Dans certains litiges juridiques, la crédibilité du contribuable ou des témoins en sa faveur viendra faire pencher la balance d’un côté ou de l’autre. Lauzon c. La Reine, 2014 CCI 3 (CanLII) est l’un de ces litiges où la vraisemblance des...

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Jurisprudence

La vérification et le fardeau de la preuve en fiscalité : la faute lourde

By Robert Robillard - 24 March 2014

La lettre annonçant la vérification étant maintenant ouverte et le premier choc se dissipant peu à peu, il faut s’y préparer à cette vérification. On se rappellera que les régimes fiscaux du Canada et du Québec sont d’abord fondés sur le...

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