Le CELI coûte cher, encore une fois…

By Robert Robillard - 19 August 2014

Pénalité moyenne de 516 $ pour surcotisation au CELI”, nous apprenait récemment Michel Munger à TVA Nouvelles.

“Des conseillers financiers dénoncent la complexité de leur gestion”, peut-on lire en introduction de cet article.

“Complexité de la gestion?”

Non, pas vraiment…

Revoici les règles de bases.

La présumée complexité de la gestion du CELI vient des retraits suivis d’éventuelles cotisations dans une même année.

Mais cela est pourtant fort simple à gérer. L’ARC explique :

“Exemple 1

Depuis l’ouverture de son CELI en 2009, Jenny a contribué chaque année le maximum du plafond CELI. À la fin de 2012, elle a accumulé un total de 20 000 $ dans son CELI. En 2013, elle fait une autre cotisation de 5 500 $, le montant plafond pour 2013.

Plus tard cette année, elle fait un retrait de 3 000 $ pour un voyage. Malheureusement, ses plans ont changé et elle ne peut pas aller en voyage. Puisque Jenny a déjà cotisé le maximum à son CELI plus tôt dans l’année, elle n’a plus de droit de cotisation CELI.

Jenny devra donc attendre au début de l’année 2014 si elle veut remettre une partie ou la totalité des 3 000 $ qu’elle a retirés dans son CELI. Les 3 000 $ seront additionnés à ses droits de cotisation à un CELI au début de 2014.

Si Jenny cotise à nouveau une partie du montant retiré avant 2014, elle aura un excédent dans son CELI et devra payer un impôt de 1 % par mois sur l’excédent CELI le plus élevé pour chaque mois durant lequel l’excédent demeure au compte.

Exemple 2

En 2009 et 2010, Cédric a le droit de cotiser 5 000 $ pour chaque année. En 2011 il a le droit de cotiser 5 000 $. En 2011 il cotise 2 000 $ pour l’année. Il calcule ses droits inutilisés de cotisation à un CELI comme suit :

Plafond CELI pour 2011 (5 000 $) − Cotisations en 2011 (2 000 $) = Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour les prochaines années (3 000 $)

En 2012, Cédric ne cotise pas à son CELI, mais il décide de retirer 1 000 $ de son compte. Ce retrait n’aura aucun impact à ses droits de cotisation à un CELI de 2012. Cependant, ce retrait ne sera ajouté à ses droits de cotisation à un CELI qu’en 2013. Il calcule ses droits inutilisés de cotisation à un CELI pour 2012 disponibles pour les prochaines années.

Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2011 (3 000 $) + Plafond CELI pour 2012 (5 000 $) = Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour 2012 disponibles pour les prochaines années (8 000 $)

Étant donné que le retrait de 2012 ne sera pas ajouté à ses droits de cotisation CELI jusqu’en 2013, Cédric calcule ses droits de cotisation à un CELI au début de lannée 2013 comme suit :

Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2012 (8 000 $) + Retraits effectués en 2012 (1 000 $) + Plaford CELI pour 2013  (5 500 $)= Droits de cotisation à un CELI au début de l’année 2013 (14 500 $).”

D’autres exemples sont disponibles ici et au RC 4466 Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) 2013.

Maintenant que la gestion du CELI est limpide, voici un truc infaillible pour ne plus avoir à s’en faire avec ces règles sur les droits inutilisés de cotisation :

Cotisez régulièrement au CELI et n’en retirez aucune somme pour une vingtaine d’années.

Le résultat pourrait agréablement vous surprendre…
 


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