Le CELI, le téflon et le gâteau au chocolat

By Robert Robillard - 5 February 2014

Le compte d’épargne libre d’impôt, c’est un grand ami. Nous l’avons déjà écrit.

Dans un rapport paru il y a près d’une année déjà, le ministère des Finances du Canada présentait le profil des titulaires de CELI. Quelle bonne idée que d’y revenir en cette saison où la chasse aux régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) bat son plein! Une campagne qui se termine cette année le 3 mars, non pas par hasard, mais plutôt par l’heureuse combinaison du paragraphe 214.1(4) du Règlement de l’impôt sur le revenu, de l’article 26 et du paragraphe 27(3) de la Loi d’interprétation (fédérale).

Au sujet des titulaires de CELI, le fédéral écrivait notamment :

« L’analyse a permis de dégager quelques points saillants, dont ceux qui suivent :

Le CELI est un mécanisme d’épargne populaire pour les particuliers de tous les niveaux de revenu. Les particuliers dont le revenu est inférieur à 80 000 $ ont compté pour environ 80 % des titulaires de CELI et des cotisations aux CELI en 2011.

Dans l’ensemble, plus de 30 % des déclarants adultes détenaient un CELI en 2011. Au chapitre de l’âge, les taux de participation au CELI sont relativement stables entre 25 et 49 ans et ils augmentent généralement par la suite en fonction de l’âge, le taux d’adhésion des aînés étant particulièrement élevé.

Les aînés à faible revenu ont également tiré parti des CELI. En 2011, les bénéficiaires du Supplément de revenu garanti (SRG) ont représenté environ 6 % des titulaires de CELI et leur taux de participation au CELI s’établissait à 23 % – soit 3 points de pourcentage de plus que le taux des particuliers à faible revenu en général. »

On y apprenait également :

« À la fin de 2011, environ 8,2 millions de Canadiens avaient ouvert un CELI par rapport à quelque 6,7 millions et 4,9 millions à la fin de 2010 et de 2009 respectivement »

« Le total des cotisations annuelles versées aux CELI ont affiché une tendance à la hausse, passant d’environ 19 milliards de dollars en 2009 à plus de 25 milliards en 2010, puis à plus de 30 milliards en 2011. Au cours de cette même période de trois ans, la moyenne des cotisations annuelles aux REER s’est établie à environ 34 milliards de dollars. Seulement trois ans après son lancement, le CELI s’est donc rapproché du REER en ce qui a trait aux flux de cotisations, et ce, même si les cotisations versées au CELI proviennent de dollars après impôt, tandis que celles versées au REER proviennent de dollars avant impôt. »

Enfin, le gouvernement fédéral estimait :

« […] d’ici 2030 l’utilisation croissante du CELI, combinée à celle d’autres comptes d’épargne enregistrés, permettra à plus de 90 % des Canadiens de détenir la totalité de leurs actifs financiers dans des mécanismes d’épargne fiscalement avantageux. »

Une pensée merveilleuse que cette dernière. Imaginez quelques instants que l’ensemble de vos épargnes, durement accumulées au fil de 30 ou 40 années, puisse être à l’abri de l’impôt, du moins en bonne partie.

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N’importe quel financier, digne de ce nom, évidemment accoutré d’un nœud papillon, saurait alors vous dire, avec l’excitation mathématique qui s’impose, que le capital requis, pour obtenir un revenu de placement donné, s’en trouve ainsi significativement diminué!

À ce titre, le CELI, c’est ni plus ni moins qu’une couche de téflon, sans toxicité aucune, sur laquelle l’impôt ne collera pas!

Contentons-nous d’un exemple simple, ignorant aux fins de simplification l’inflation; un exemple pouvant être enrichi à souhait, à plusieurs égards, par l’épargnant entreprenant… Une somme de 600 000 $, rapportant du 5 %, permet à terme de toucher la somme très respectable de 30 000 $ annuellement avant que les grosses pattes de l’impôt ne viennent souiller l’équation.

Mais malheur, s’il s’agit d’un revenu d’intérêts, en 2013, le contribuable québécois devra effectivement se séparer, contre son gré, d’un montant avoisinant les 5 000 $ en impôts. Ce ne sont donc que 25 000 $ qui seront finalement disponibles aux joies de la vie.

D’un côté, à l’abri de l’impôt, une somme de 500 000 $ permettrait d’atteindre ce même niveau de rendement de 25 000 $. Cette notable différence de 100 000 $, ce n’est pas rien du point de vue de l’épargnant.

D’un autre côté, à capacité d’épargne effective de 600 000 $, c’est plutôt 5 000 $ de tomates supplémentaires qui seraient alors disponibles. De quoi s’offrir de très nombreux club sandwichs et plats de pâtes à la sauce rosée bien arrosées!

Simplement résumé, voilà l’avantage de l’épargne, lorsque de l’impôt, elle est protégée!

Actuellement, au beau milieu de la campagne publicitaire annuelle de la cotisation au REER, un autre ami présenté ici, n’oubliez donc pas pour autant le CELI… À 5 000 $ de droits de cotisations, reportables indéfiniment dans l’avenir, par année en 2009, 2010, 2011 et 2012 en plus de 5 500 $ en 2013 et 2014, il ne sera jamais trop tôt pour débuter, dès l’année où l’on soufflera 18 belles chandelles sur son gâteau au chocolat.

 


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