Ode à la taxation : liste, assurément inachevée, des taxes et des impôts…

By Robert Robillard - 6 January 2014

De retour après un très, très long hiatus… C’est que la vie ne peut se limiter à la poésie fiscale… Enfin…

« L’espace » n’est peut-être pas la frontière finale comme le suggérait la série télévisée, maintenant célèbre et célébrée, des années 1960. La voracité des administrations fiscales, leurs incommensurables capacités à imaginer des nouveaux impôts, taxes, tarifs et permis, va bien au-delà de cette frontière. Apparemment maîtres dans l’art de poser et parfois de dépasser les bornes, la palme d’or de la taxation créative revient indubitablement aux municipalités de tout acabit.

Allez, contribuables canadiens et québécois, Contribuez! Tous à vos portefeuilles… Liste inachevée des taxes et des impôts…

D’abord, viennent les valeurs sûres…

Impôt sur le revenu du Canada

Impôt sur le revenu du Québec

Cotisation à la Régie des rentes du Québec

Cotisation à l’assurance-emploi

Cotisation au Régime d’assurance parentale du Québec

Cotisation au Régime d’assurance médicament du Québec

Taxes sur les produits et services (TPS)

Taxe de vente du Québec (TVQ)

Suivies de quelques taxes un peu plus obscures mais généralement flairées…

Taxe sur les carburants

Taxe sur l’hébergement

Taxe sur l’alcool

Taxe sur le tabac

Droit spécifique sur les pneus neufs

Taxe sur les primes d’assurance

Taxe municipale pour le 9-1-1

Taxe verte pour les produits électroniques

Taxe sur le carbone au Québec

Activites-formation-fiscalite-RBRT-Concepts

Un petit détour, ça vous tente?

Frais du permis de conduire

Droit d’immatriculation

Demande de certificat de naissance

Frais pour un passeport

Taxes et droits d’accise divers

Taxe sur le climatiseur d’une automobile neuve

Cotisation à l’Office des professions du Québec perçue par les ordres professionnels

Entrons de plein pied –ou serait-ce de plein fouet? – dans le monde merveilleux des municipalités…

Taxes foncières municipales de toutes tailles

Permis de rénovations ou de construction

Frais de transport en commun dans les grandes villes; parce que le métro et le métrobus, faut que ça se paie…

Et vive la taxation créative !

Permis d’installation ou de construction d’une piscine

Permis pour installer une remise à jardin

Permis pour animaux domestiques

Enregistrement d’un chat, miaou!

Permis pour installer une antenne parabolique

Permis pour usage de pesticide

Permis pour une vente de garage

Permis pour couper un arbre

Permis pour installer un enseigne

Permis d’ensemencer du gazon (arrosage)

Permis pour laver des propriétés, bâtiments et biens

Permis pour un système d’alarme résidentiel

Permis d’immatriculation… de sa bicyclette… et de ma trottinette?

Certificat d’aménagement du terrain

Permis pour installation sanitaire

Permis pour une galerie, un balcon ou un patio

Permis pour démolir

L’entreprise, tu taxeras; ces taxes, aux consommateurs, seront subtilement refilées

Impôt des sociétés du Canada

Impôt des sociétés du Québec

Droits d’immatriculation au Registraire des entreprises

Frais d’incorporation pour les sociétés par actions du Québec

Cotisation à la Commission des normes du travail

Cotisation à la Commission de la santé et de la sécurité du travail

Cotisation au Fonds de développement de la reconnaissance des compétences de la main d’œuvre

Cotisation au Fonds des services de santé

Taxe foncière agricole

Compteur d’eau (non résidentiel, à ce jour)

Taxe sur les parcs de stationnement

Taxes d’améliorations locales

Cotisation aux sociétés de développement commercial

Permis d’exercice, selon la profession

Permis de distribution de prospectus et autres imprimés

Permis de sollicitation municipale

Au-delà des frontières de ce monde en trois dimensions, c’est si peu quand on y pense, existe ainsi une autre temporalité à découvrir…

La voici enfin, après plusieurs millénaires d’anticipation, la taxe sur l’air que l’on respire

Et le permis municipal passe-partout, couvre-tout, mange-tout pour… le permis « etc. »

Appel au lecteur : complétons ensemble cette liste inachevée des taxes …

 


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